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Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875.
Ecrit sur papier timbré valeur 1F 2/10 et timbre sec "Enregistrement, Timbre et Domaines"
4 pages, format 18 x 25 cm
Apremont (70-Haute-Saône) - Inventaire de succession - Timbre 1F2/10 et timbre sec Enregistrement - 1875
8,00 €
TTC
Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875.
Ecrit sur papier timbré valeur 1F 2/10 et timbre sec "Enregistrement, Timbre et Domaines"
4 pages, format 18 x 25 cm
Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875.
Ecrit sur papier timbré valeur 1F 2/10 et timbre sec "Enregistrement, Timbre et Domaines"
4 pages, format 18 x 25 cm
En très bon état
CPD1353
Fiche technique
- Année
- 1875
- Continent
- Europe
- Départements
- 70 - Haute-Saône
- Pays / Etats
- France
- Régions et Provinces
- Bourgogne-Franche-Comté
Franche-Comté - Type de documents
- Actes notariés, d'huissiers, ...
Sceaux, cachets , papiers timbrés ...
Références spécifiques
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