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Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797)
Avec tampon "La loi, Expédition, 5.5" noir et tampon "La loi, Expédition, 5.5" rouge
Format 19.5 x 24.5 cm
Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original - Tampons "La Loi Expédition 5.5" - 20 Pluviôse an V
8,00 €
TTC
Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797)
Avec tampon "La loi, Expédition, 5.5" noir et tampon "La loi, Expédition, 5.5" rouge
Format 19.5 x 24.5 cm
Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797), certifié conforme par l'Agent Municipal de la Commune d'Apremont
Certifié par l'Administration Municipale du Canton de Champvans le 24 Pluviôse an V
Avec tampon "La loi, Expédition, 5.5" noir et tampon "La loi, Expédition, 5.5" rouge
Format 19.5 x 24.5 cm
En état moyen, coin manquant en bas à droite, mais sans altérer le texte.
CPD1354
Fiche technique
- Année
- 1797
- Continent
- Europe
- Départements
- 70 - Haute-Saône
- Pays / Etats
- France
- Régions et Provinces
- Bourgogne-Franche-Comté
Franche-Comté - Type de documents
- Etat civil (naissances, mariages, décès, ...)
Sceaux, cachets , papiers timbrés ...
Références spécifiques
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