Documents anciens

Gray (70-Haute-Saône) - Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque - Papier Timbre Royal 1F25c et Timbre sec - 1843

8,00 €

Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...

8,00 €

Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...

20,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 14 avril 1728 En deux volets de format 11.5 x 17 cm

25,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 22 décembre 1714 En deux volets format 16.5 x 23.5 cm

18,00 €

Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 14 janvier 1750 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur...

18,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 25 octobre 1760 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin En huit pages...

18,00 €

Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 6 août 1766 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin...