Documents anciens

Belfort (90-T. de B.) - Assurances Zurich, négociation sur résiliation de police d'assurance de "L'Alsacienne"- 1920

5,00 €

Jules Joachim, agent des Assurances Zurich à Belfort (90-Territoire de Belfort) informe la Société de Gymnastique "La Belfortaine" de Belfort d'une...

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Belfort (90-T. de B.) - Assurances Zurich, quittance de prime d'assurance de la Sté de Gym. "L'Alsacienne"- 1915

6,00 €

Quittance de prime des Assurances Zurich, agence de Belfort (90-Territoire de Belfort), à la Société de Gymnastique "L'Alsacienne" de Belfort....

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Belfort (90-T. de B.) - Assurances Zurich, info sur remise en vigueur assurance de "L'Alsacienne"- 1919

8,00 €

Jules Joachim, agent des Assurances Zurich à Belfort (90-Territoire de Belfort) informe la Société de Gymnastique "L'Alsacienne" de Belfort de la...

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Zurich Assurances - Document commercial - 1903

8,00 €

Document commercial de la succursale pour la France et l'Algérie des Assurances Zurich Avec les résultats de la Compagnie de 1884 à 1903 et le...

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Zurich Assurances - Document commercial de la succursale française- 1903

12,00 €

Document commercial de la succursale française des Assurances Zurich de 1903, tamponné de l'agence G. Garnache et J. Joachim de Belfort...

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Zurich Assurances - Document commercial 4 volets de la succursale française- 1903

15,00 €

Document commercial de la succursale française des Assurances Zurich de 1903. Avec exemples de primes annuelles, d'indemnités payées, ...

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Gray (70-Haute-Saône) - Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque - Papier Timbre Royal 1F25c et Timbre sec - 1843

8,00 €

Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Inventaire de succession - Timbre 1F2/10 et timbre sec Enregistrement - 1875

8,00 €

Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque, papier timbré REP.FRA. 25c, timbre sec, plus Timbres Royaux ajoutés - 1817

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 1728

20,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 14 avril 1728 En deux volets de format 11.5 x 17 cm

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Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 1714

25,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 22 décembre 1714 En deux volets format 16.5 x 23.5 cm

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Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec feuillet parchemin - 1750

18,00 €

Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 14 janvier 1750 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur...

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Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - 1760

18,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 25 octobre 1760 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin En huit pages...

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Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - - 1766

18,00 €

Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 6 août 1766 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin...

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