Documents anciens

Gray (70-Haute-Saône) - Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque - Papier Timbre Royal 1F25c et Timbre sec - 1843

8,00 €

Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...

8,00 €

Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797) Avec tampon "La...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Avis de taxe pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux, pour l'année 1880 Format 13 x 18.5 cm

20,00 €

Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe de M. Devaux, d'Apremont (70-Haute-Saône) En deux documents de chacun deux...