Documents anciens

Besançon (25-Doubs) - Belfort (90-T. de B.) - Sté d'Education Physique "La Comtoise Fraternelle", billets de tombola - 1927

6,00 €

La Société d'Education Physique et de Préparation Militaire "La Comtoise Fraternelle" de Besançon (25-Doubs), paye à la Société de Gymnastique "La...

8,00 €

Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...

8,00 €

Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797) Avec tampon "La...

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...

20,00 €

Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe de M. Devaux, d'Apremont (70-Haute-Saône) En deux documents de chacun deux...