Affichage rapide 3e Emprunt de la Défense Nationale, fascicule de promotion avec vues des villes bombardées - 1918 Prix 8,00 € Panier Fascicule pour la promotion du 3e Emprunt de la Défense Nationale Avec 6 vues photographiques de villes bombardées
Affichage rapide Gray (70-Haute-Saône) - Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque - Papier Timbre Royal 1F25c et Timbre sec - 1843 Prix 8,00 € Panier Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Inventaire de succession - Timbre 1F2/10 et timbre sec Enregistrement - 1875 Prix 8,00 € Panier Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original - Tampons "La Loi Expédition 5.5" - 20 Pluviôse an V Prix 8,00 € Panier Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797) Avec tampon "La...
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque, papier timbré REP.FRA. 25c, timbre sec, plus Timbres Royaux ajoutés - 1817 Prix 8,00 € Panier Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 1728 Prix 20,00 € Panier Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 14 avril 1728 En deux volets de format 11.5 x 17 cm
Affichage rapide Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 1714 Prix 25,00 € Panier Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 22 décembre 1714 En deux volets format 16.5 x 23.5 cm
Affichage rapide Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec feuillet parchemin - 1750 Prix 18,00 € Panier Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 14 janvier 1750 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur...
Affichage rapide Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - 1760 Prix 18,00 € Panier Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 25 octobre 1760 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin En huit pages...
Affichage rapide Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - - 1766 Prix 18,00 € Panier Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 6 août 1766 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin...
Affichage rapide Mantoche (70-Haute-Saône) - Contrat de mariage, en tête "Au nom de Dieu Amen" - 1751 Prix 15,00 € Panier Mantoche (70-Haute-Saône) - Contrat de mariage - 25 mai 1751 En douze pages format 17 x 23 cm
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Avis de taxe pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux - 1880 Prix 8,00 € Panier Apremont (70-Haute-Saône) - Avis de taxe pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux, pour l'année 1880 Format 13 x 18.5 cm
Affichage rapide Apremont (70-Haute-Saône) - Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe, cachet à sec - 1846 Prix 20,00 € Panier Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe de M. Devaux, d'Apremont (70-Haute-Saône) En deux documents de chacun deux...
Affichage rapide Fouvent-le-Haut (70-Haute-Saône) - Option pour la Nationalité Française - 1872 Prix 20,00 € Panier Fouvent-le-Haut (70-Haute-Saône) - Option pour la Nationalité Française Daté du 8 juin 1872
