Documents anciens

Gray (70-Haute-Saône) - Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque - Papier Timbre Royal 1F25c et Timbre sec - 1843

8,00 €

Acte notarié de reconnaissance de dette et d'hypothèque, enregistré par Maître Chofardet, notaire à Gray (70-Haute-Saône), le 17 novembre 1843. En...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Inventaire de succession - Timbre 1F2/10 et timbre sec Enregistrement - 1875

8,00 €

Inventaire de succession du 10 mars 1875 à Apremont (70-Haute-Saône) suite à un décès survenu le 18 février 1875. Ecrit sur papier timbré valeur...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original - Tampons "La Loi Expédition 5.5" - 20 Pluviôse an V

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Extrait d'acte de naissance, document original du 20 Pluviôse an V de la République (8 février 1797) Avec tampon "La...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque, papier timbré REP.FRA. 25c, timbre sec, plus Timbres Royaux ajoutés - 1817

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Levée d'hypothèque au Bureau de Gray, du 3 mars 1817 Sur papier timbré REP.FRA. 25c et timbre sec Enregistrement et...

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Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 1728

20,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Acte notarié de vente d'une terre, écrit sur parchemin - 14 avril 1728 En deux volets de format 11.5 x 17 cm

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Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 1714

25,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Document d'huissier (injonction de paiement ?) écrit sur parchemin - 22 décembre 1714 En deux volets format 16.5 x 23.5 cm

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Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec feuillet parchemin - 1750

18,00 €

Gray, Mantoche, Vars (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 14 janvier 1750 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur...

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Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - 1760

18,00 €

Gray (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 25 octobre 1760 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin En huit pages...

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Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - Sur papier avec un feuillet parchemin - - 1766

18,00 €

Gray, Apremont, Chancey (70-Haute-Saône) - Injonction de paiement d'une dette - 6 août 1766 Ecrit sur papier, avec feuillet de garde sur parchemin...

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Mantoche (70-Haute-Saône) - Contrat de mariage, en tête "Au nom de Dieu Amen" - 1751

15,00 €

Mantoche (70-Haute-Saône) - Contrat de mariage - 25 mai 1751 En douze pages format 17 x 23 cm

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Apremont (70-Haute-Saône) - Avis de taxe pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux - 1880

8,00 €

Apremont (70-Haute-Saône) - Avis de taxe pour travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux, pour l'année 1880 Format 13 x 18.5 cm

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Apremont (70-Haute-Saône) - Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe, cachet à sec - 1846

20,00 €

Nomination au poste de Conducteur des Ponts et Chaussées de 3e Classe de M. Devaux, d'Apremont (70-Haute-Saône) En deux documents de chacun deux...

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Fouvent-le-Haut (70-Haute-Saône) - Option pour la Nationalité Française - 1872

20,00 €

Fouvent-le-Haut (70-Haute-Saône) - Option pour la Nationalité Française Daté du 8 juin 1872

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